Le site www.fondation-bms.fr  ici dénommé « site ».

Sommaire

1. Mentions légales
2. Politique de confidentialité
3. Bas de page avertissement légal

Votre accès et votre utilisation de ce site internet sont régis par les mentions légales et la politique de confidentialité que tout utilisateur doit lire attentivement, ainsi que toutes les lois et réglementations applicables. Lorsque que vous accédez au présent site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve lesdites mentions légales et politique de confidentialité.

L’éditeur de ce site se réserve le droit de modifier et d’actualiser les mentions légales et la politique de confidentialité dudit site à tout moment et sans préavis, nous vous invitons de ce fait à les consulter régulièrement.

1. Mentions légales

Informations légales

• Editeur :

Ce site internet est édité par la Fondation d’entreprise Bristol-Myers Squibb pour la Recherche en Immuno-Oncologie (ci-après « la Fondation BMS »), fondation d’entreprise dont le siège social est situé 3 rue Joseph Monier, 92500 Rueil-Malmaison, France – Tel 01 58 83 61 69

La Fondation BMS est régie par les dispositions de la loi n° 87-571 du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat, telle que modifiée, et par les décrets d’application correspondants et a fait l’objet d’une autorisation administrative délivrée par le préfet des Hauts-de-Seine en date du 19 août 2015 publiée à l’annexe du JORF du 26 septembre 2015.

Le Directeur de la publication de ce site internet est Christophe DURAND, Président de la Fondation BMS.

• Hébergeur :

Vivactis Multimedia - Sarl au capital de 26 660 euros - RCS Nanterre - Nanterre B 502 767 205 - 114 avenue Charles de Gaulle 92522 Neuilly sur Seine – Tel : 01 46 67 63 56

Objet du site et contenu.

Ce site internet (ci-après le « site ») est destiné au grand public ainsi qu’aux acteurs de santé. Son but est de présenter la Fondation BMS, son objet, ses activités, ainsi que des informations environnementales en lien avec son objet.

Les contenus mis en ligne sur ce site sont des contenus originaux créés exclusivement par la Fondation BMS et/ou pour le compte de la Fondation BMS. Ces informations sont données, sous réserve de modifications ayant été apportées après leur dernière mise à jour, à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. La Fondation BMS se réserve le droit de modifier ces informations à tout moment et sans préavis.

 

Financement.

Le présent site est entièrement financé par la Fondation BMS.

 

Pas de conseils médicaux.

Ce site ne fournit pas de conseils médicaux.

La Fondation BMS et le présent site n’ont pas pour objet de rendre des services ou conseils professionnels et médicaux ou de toute autre nature et les informations fournies sur ce site ne sont pas destinées à remplacer les conseils médicaux émis par un professionnel de santé et à établir un diagnostic. Si vous souhaitez ou si vous avez besoin de recevoir de tels services ou conseils, vous devez consulter un professionnel de santé.

Si vous êtes un professionnel de santé, veuillez ne pas vous fonder sur la seule base des données présentées sur ce site pour obtenir des informations spécifiques sur une pathologie particulière et/ou sa détection, son diagnostic, son pronostic, l’administration et, éventuellement, le traitement adéquat de chaque cas spécifique.

 

Pas de promotion ni de publicité.

La Fondation BMS et le présent site n’ont pas vocation à promouvoir des produits de santé. De la même manière, ce site n’a pas vocation à héberger de la publicité.

Dans le cas où des informations contenues et diffusées sur ce site contiendraient des références directes ou indirectes à des produits de santé, ou proposeraient des liens vers des sites externes susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits de santé, de telles références n'impliqueraient pas l'intention de la Fondation BMS de promouvoir la commercialisation, la prescription, la délivrance ou l’achat de ces produits.

 

Avis ou opinion d’expert.

Le présent site pourra éventuellement proposer des avis ou opinions formulés par des experts et susceptibles d’intéresser les utilisateurs. Ces informations ne doivent être regardées que comme l’expression des opinions des experts dont elles émanent. En aucun cas la Fondation BMS ne valide ni n’agrée lesdites opinions, ni n’en garantit l’exactitude. Les experts susvisés ne sont pas des salariés de la Fondation BMS. Si de telles informations venaient à se révéler inexactes ou incomplètes, ou porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits des utilisateurs ou de tiers, la responsabilité de la Fondation BMS ne saurait être engagée sur quelque fondement que ce soit.

Utilisation du site.

Vous acceptez de ne pas utiliser ce site en vue de proposer vos propres services et/ou produits ou ceux de tiers, de mener des activités publicitaires ou des opérations commerciales associées directement ou indirectement à de tels services ou produits, ou pour toute autre fin illégale, immorale ou contraire à l’ordre public, ou d’une quelconque autre façon contraire aux présentes Nous vous invitons à naviguer librement sur ce site. Vous êtes autorisés à télécharger les supports affichés sur ce site uniquement à des fins personnelles, non commerciales et de copie privée ou à des fins prévues par lesdits supports, à condition que vous conserviez toutes les mentions relatives aux droits d’auteur et toute autre mention de propriété contenues dans les supports ou affichées sur ce site, et que vous respectiez les droits de propriété intellectuelle inhérents à ces auteurs. Dans tous les cas les contenus ne doivent pas être altérés ou dénaturés de quelque manière que ce soit. Vous n’êtes toutefois pas autorisé à copier, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, republier ou utiliser à des fins commerciales et/ou publiques le contenu de ce site, de façon partielle ou intégrale, y compris, mais pas exclusivement, les textes, photographies, graphiques, tableaux, images, icônes, technologie, logiciels, contenus audio et audiovisuel, le design graphique, codes sources et natifs et adresses e-mails sans l’autorisation écrite préalable de la Fondation BMS et dans les seules limites de cette autorisation.

 

Disponibilité du site web.

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Propriété intellectuelle.

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Marques.

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Toutes les autres marques qui n'appartiennent pas à la Fondation BMS et qui apparaissent sur un quelconque contenu du présent site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs qui auront autorisés la Fondation BMS à reproduire leur marques.

 

Responsabilité

La Fondation BMS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au présent site ou de son utilisation et de celle de ses fonctionnalités ou des informations qui y figurent.

Bien que la Fondation BMS déploie tous les efforts raisonnables pour présenter des informations exactes et à jour sur ce site, l’ensemble des informations contenues sur ce site ou accessibles par le biais de liens hypertextes sont données à titre purement indicatif. La Fondation BMS ne garantit ni leur exactitude ni leur exhaustivité ni leur actualité. Si de telles informations venaient à se révéler inexactes ou incomplètes, ou porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits des utilisateurs ou de tiers, la responsabilité de la Fondation BMS ne saurait être engagée sur quelque fondement que ce soit dans la limite autorisée par la loi. La Fondation BMS décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site. 

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Liens vers d’autres sites.

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, la Fondation BMS peut insérer dans le site un certain nombre de liens vers des sites externes. Cependant la Fondation BMS n’a aucun moyen de contrôle sur les contenus ou la gestion des sites internet externes accessibles à partir de liens hébergés sur ce site, et ne peut être tenu responsable pour lesdits contenus ou ladite gestion. La Fondation BMS se réserve le droit de supprimer tout lien hypertexte qui contreviendrait à son image ou véhiculerait des valeurs contraires à son éthique. L’accès à toute page externe au site ou à tout autre site à partir de liens hébergés sur ce site se fait à vos propres risques. Veuillez-vous assurer que les contenus de ces pages et sites externes sont adaptés pour vous conformément à la définition des destinataires visés des sites internet externes et aux lois et réglementations applicables. En accédant à un autre site externe via un hyperlien, veillez à lire l’avertissement légal ainsi que la politique de confidentialité du nouveau site. Ils peuvent différer de ceux régissant ce site.

L’établissement de liens vers ce site depuis un site externe est permis sans autorisation préalable. Cependant, si vous créez un lien vers ce site nous apprécierions d’en être informé par mail à : fondation@bms.com

La Fondation BMS n’est en rien responsable d’un lien qui serait établi vers son site par un site externe.

• Fenêtre contextuelle pour accéder à des sites internet externes (à titre indicatif) :

« Ce lien vous redirige vers un site internet externe.  La Fondation d’entreprise Bristol-Myers Squibb pour le Recherche en Immuno-Oncologie (la Fondation BMS) ne dispose d’aucun contrôle quant au contenu ou à la gestion des sites internet externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur gestion. Veuillez-vous assurer que les contenus de ces sites vous sont adaptés selon la description du public visé et les lois et réglementations en vigueur. La Fondation BMS vous recommande de lire attentivement les mentions légales et la politique de protection de la vie privée des sites internet externes avant d’accéder à ces sites. Si vous souhaitez continuer, cliquez sur OK, sinon cliquez sur Quitter. »

 

Données personnelles.

Toute « information personnelle permettant l’identification d’une personne ou toute donnée à caractère personnel » contenue dans des communications électroniques vers ce site est régie par la politique de confidentialité de ce site dont l’utilisateur doit prendre connaissance. Toutes les données et les informations que vous soumettez doivent être conformes à la réalité (y compris, mais pas exclusivement, toutes les informations utilisées pour renseigner tout formulaire de ce site). Vous devez veiller à garder en permanence à jour toutes les informations que vous soumettez au présent site. Dans tous les cas, vous êtes seul responsable pour toute donnée ou information fausse ou inexacte que vous soumettez ainsi qu’en cas de préjudice, perte ou dommage causé à la Fondation BMS ou à des tiers du fait des informations, données, commentaires, opinions ou matériels que vous avez soumis.

 

Droit applicable et juridictions compétentes.

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litiges découlant de votre utilisation de ce site, les tribunaux français seront seuls compétents.

Territorialité.

La Fondation BMS déploie tous les efforts raisonnables pour veiller à ce que l’accès à ce site et à ses contenus soit conforme aux lois, codes et réglementations applicables, mais ne déclare pas que les informations de ce site sont adaptées ou disponibles dans des régions situées en dehors de la France / DOM-TOM ou pour des personnes ne faisant pas partie des destinataires visés tel que décrit sur la page d’accueil de ce site. L’utilisation de ce site par des personnes ne faisant pas partie des destinataires visés et/ou l’accès à ce site dans des pays où le contenu du site est susceptible d’être illégal ou inadéquat sont interdits. Les personnes choisissant d’accéder à ce site dans d’autres pays le font de leur propre initiative et engagent leur responsabilité dans le respect des lois locales applicables.

 

Divers.

Si une quelconque stipulation de ces mentions légales est jugée illégale, nulle ou non opposable, cela n’affectera pas la validité, la légalité ou le caractère opposable de toutes les autres stipulations. Sauf stipulation expresse contraire, ces mentions légales constituent l'intégralité des conditions convenues entre vous et la Fondation BMS concernant l'utilisation de ce site et son contenu.

Crédits :

• Photographies

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Dans la mesure où les lois applicables l’autorisent, la Fondation BMS peut, à tout moment, modifier et/ou suspendre ou supprimer, provisoirement ou définitivement, tout ou partie de ce site et de ses contenus.

 

2. Politique de confidentialité

Objectif de la politique de confidentialité.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée , la présente politique de confidentialité décrit les types d’information à caractère personnel que la Fondation BMS recueille par le biais de ce site internet, de ses sous-domaines et/ou répertoires, de ses applications et fonctionnalités ainsi que toutes les informations ou communications associées y compris les e-mails (ce « site »), la façon dont nous pouvons utiliser ces informations, avec qui nous pouvons les partager et comment nous les sécurisons. Nous vous signalons également comment vous pouvez nous contacter pour de plus amples informations ou pour exercer vos droits d’accès.

Tous les utilisateurs de ce site doivent lire attentivement la présente politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, veuillez ne pas accéder à ce site et/ou ne pas nous communiquer d’informations à caractère personnel.

En accédant et en naviguant sur ce site, vous déclarez pleinement comprendre, accepter, et consentir, sans limitation ou qualification, à la présente politique de confidentialité.

Comment cette politique de confidentialité définit-elle les « informations à caractère personnel » ?

Le terme « Informations à caractère personnel», tel qu’il est utilisé dans la présente politique de confidentialité, englobe toute information ou tout ensemble d’informations qui identifie ou est utilisé par ou au nom de la Fondation BMS en vue d’identifier, directement ou indirectement, une personne. Nous utiliserons vos informations à caractère personnel conformément à la présente politique de confidentialité ou, au cas contraire, nous vous en informerons ou demanderons votre consentement conformément aux lois applicables.

Les informations collectées et utilisation de ces informations

A. Informations à caractère personnel que vous nous fournissez. Certaines zones de ce site peuvent vous inviter à soumettre des informations qui nous permettront de répondre à votre demande ou vous permettront d’accéder à certains contenus/zones/fonctionnalités ou de prendre part à certaines activités. Certaines informations que vous nous soumettez peuvent constituer des données à caractère personnel. Vous avez à tout moment le choix de ne pas communiquer les informations demandées, auquel cas vous ne pourrez toutefois pas prendre part à l’activité spécifique pour laquelle ces informations sont demandées ou accéder au contenu, à la zone ou fonctionnalité en question.

Voici les moyens par lesquels vous pourrez être invité à fournir des informations à caractère personnel ainsi que les types d’informations à caractère personnel que vous pourrez être amené à soumettre. Nous vous signalons aussi la manière dont nous pourrons utiliser de telles informations.

• Autres fonctions du Site

Notre Site propose plusieurs fonctions, qui peuvent régulièrement être changées. Nous pourrons vous demander de soumettre certaines informations à caractère personnel qui nous permettront de communiquer avec vous à propos de ces fonctions et de les gérer correctement.

• Autres utilisations des informations

Nous pouvons utiliser les informations à caractère personnel que vous nous communiquez par le biais de ce site à des fins internes comme à des fins d’administration du site, d’analyse des données et de conformité à nos obligations légales, nos politiques et procédures.

B. Informations à caractère personnel que nous collectons de façon automatisée. Lors de vos visites sur notre site, nous avons l’intention de collecter via PIWIK, solution statistique préconisée par la CNIL, certaines informations telles que le nombre d’internautes visitant notre site, la date de la dernière visite du site et les pages et certaines parties de ces pages consultées.

Cette collecte est effectuée via un « cookie », tel que définis ci-dessous, essentiellement en vue d’améliorer la qualité de vos visites et de nous permettre de collecter des informations statistiques agrégées concernant les utilisateurs de ce site. La Fondation BMS utilise ces technologies de pistage d’une manière qui ne vous identifie pas personnellement.

• Cookies

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Nom	Objectif	Raison d’utilisation	Durée de vie
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Information que nous partageons.

Nous ne vendons, ne louons ou n’échangeons pas les informations à caractère personnel soumises par les utilisateurs par le biais de notre site.

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Liens vers d’autres sites.

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Modification de la politique de confidentialité.

Conformément aux lois applicables, la Fondation BMS peut, à tout moment et sans préavis réviser les conditions de la présente politique de confidentialité régissant l’utilisation de ce site. Si l’une des conditions contenues dans la présente politique de confidentialité est modifiée, le texte amendé sera publié sur ce site. Vous êtes assujetti à ces révisions ; nous vous encourageons par conséquent à consulter régulièrement ces conditions.

Droit d’accès, de modification, d’opposition au traitement des informations à caractère personnel pour chaque utilisateur.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition, pour motifs légitimes, au traitement de ses données auprès de la Fondation BMS. Pour ce faire, veuillez nous contacter par E-mail à l’adresse suivante : fondation@bms.com

Vous pouvez également nous écrire à l’adresse suivante :

Fondation d’entreprise Bristol-Myers Squibb pour le Recherche en Immuno-Oncologie 
3 rue Joseph Monier - 92500 Rueil-Malmaison

 

 

3. Bas de page avertissement légal.

© 2016 Fondation d’entreprise Bristol-Myers Squibb pour le Recherche en Immuno-Oncologie – Mis à jour le 1^er avril 2016.

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